Le site « Les Jardins de la Meyne » ainsi que tous ses composants sont la propriété de monsieur Thierry Blancheton EI
Siège social : 4 Traverse de Tourre 84100 Orange
Siret : 345 229 223 00036 et 345 229 223 00044
Tel 06 33 95 69 12
Code APE : 5520Z
Adresse de courrier électronique : lesjardinsdelameyne@gmail.com
Directeur de la publication : Thierry Blancheton
Responsable technique : Thierry Blancheton
Numéro TVA intracommunautaire : FR57345229223 (Etablissement non soumis à la TVA Art 293B CGI) Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Agrément de location de meublé à l’adresse 4 Traverse de Tourre 84100 Orange N° 840 870 082 019 délivrée le 27 mai 2019 en mairie d’Orange.
Agrément de location de chambres d’hôtes à l’adresse 20 Lotissement Les Jardins de la Meyne 84100 Orange N° 840 872 019 013 délivrée le 11 septembre 2019 en mairie d’Orange.
Les 2 activités étant exercées sous le même SIRET référencé ci-dessus
Permis d’exploitation licence restaurant en Table d’Hôte N° 2019/0064270 délivré par LMC Formation 730 Boulevard de Léry 83500 La Seine sur Mer le 13 juin 2019
Licence restaurant : 3 février 2020 en mairie d’Orange
Classement « Meublé de Tourisme 1 étoile » du gîte urbain 4 Traverse de Tourre à Orange, le 15 juillet 2019 par les Gîtes de France du Vaucluse
Convention ANCV Chèques Vacances N° 751025E001P001 du 26 septembre 2019
Assurance professionnelle AREAS N° 03728478T pour le gîte urbain 4 Traverse de Tourre 84100 Orange
Assurance professionnelle pour les Chambres d’Hôtes 20 Lot Les Jardins de la Meyne Av Lorho 84100 Orange :
Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;
Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;
Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Monsieur Thierry Blancheton ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.
Le site Les Jardins de la Meyne peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site Les Jardins de la Meyne avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, le site Les Jardins de la Meyne ne saurait être responsable du contenu de ses sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.
Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc…) avant de procéder à la consultation du site Les Jardins de la Meyne.
INFOMANIAK https://www.infomaniak.com/fr
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano, 25
CH – 1227 Genève – Suisse
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à Thierry Blancheton par courriel ou par courrier adressé à : 20 Lotissement Les Jardins de la Meyne, Avenue du Général Raymond Lorho 84100 Orange en précisant « Service Gestion des données personnelles »
Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les Jardins de la Meyne conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.
Les visiteurs du site internet Les Jardins de la Meyne s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation des informations auxquelles ils ont accès.
Monsieur Thierry Blancheton poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.
Depuis le 25 mai 2018 il n’y a plus d’obligation de déclaration de site Internet auprès de la CNIL. Présisions sur le site de la CNIL.
Selon la législation, pour tout litige commercial le locataire peut entamer une procédure de médiation selon le processus suivant :
Contactez-nous directement pour toute information ici. En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.